Règlementations américaines (transport)

Découvrez notre formation en transport propre aux réglementations américaines (C-TPAT)

Heures de service (Loi américaines), tenue de dossiers et C-TPAT

Heures de service (Lois américaines)

L’objectif

  • L’étude de la réglementation (États-Unis) 49CFR 395.5.

Le contenu

  • Les heures de repos;
  • Les heures de travail;
  • Les heures d’attente;
  • La livraison locale;
  • Le retrait préventif;
  • Les périodes de repos;
  • La période de travail;
  • Les horaires;
  • Les changements d’horaire;
  • La remise à zéro;
  • Le repos dans la couchette;
  • Les conducteurs canadiens;

Tenu de dossier

Selon les Lois américaines, le dossier conducteur pour l’entreprise qui exploite aux É-U est très complexe et demande beaucoup de temps d’apprentissage. À titre de consultant en transport et sécurité routière je peux vous assister à l’aide de formation à administrer ce volet et ainsi devenir autonome par la suite. Prendre note que je serai toujours disponible pour vous assister durant le processus et dans le futur.

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Custom-Trade Partnership Against Terrorism (C-TPAT)

Toujours selon les Lois américaines, C-TPAT est une certification pour les entreprises œuvrant aux É-U, par laquelle tous les participants coopèrent avec les services de douane américaines à l’élaboration de pratiques sécuritaires pour chaque phase d’opération. Ce programme répond aux préoccupations de sécurité contre les menaces de terrorisme liées à l’importation de marchandises aux É-U.

Suite à votre demande, une inspection des lieux de votre entreprise sera effectuée et un rapport vous sera émis avec toutes les recommandations. Dès lors, je travaillerai sur votre profil et l’accréditation sera demandée aux autorités frontalières américaines (CBP). Par la suite, une validation de la part de  la CBP sera effectuée et vous serez un transporteur certifié.